Altaven

MENTIONS LÉGALES

Préambule

Altaven se réserve le droit de compléter, modifier ou effacer à tout moment et sans préavis, les règles de fonctionnement énoncées ci-après.

Ce site de la société Altaven, de langue française et anglaise, est un site d'information qui s'adresse aussi bien aux clients d’Altaven qu'aux non-clients (le « Site »). Les informations contenues sur le Site http://www.altaven.com ont un caractère strictement informatif, elles n'emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part d'Altaven qui se réserve par ailleurs la faculté d'en modifier les caractéristiques.

Certaines informations ou documents accessibles sur le Site figurent en version française et en d'autres langues. L'attention des utilisateurs du Site est attirée sur le fait qu'en cas de divergence de rédaction entre les différentes versions, la version française prévaut.

Le Site

Editeur du site
Le présent Site est la propriété de la société Altaven, SAS au capital de 333 333,30 Euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 500 821 251 dont le siège social est 52 rue de la Victoire, 75009 Paris, France.
Le directeur de la publication du Site est Monsieur Laurent LUDVIG.

Création et réalisation du site

LUX MODERNIS | 4, cité Griset | 75011 Paris
SA au capital de 236 500€
RCS de Paris B 351 133 954
Tél. : 01 49 23 70 30
Mail : lux@luxmodernis.com
Site web : www.luxmodernis.com

Crédit photos :
Pascal HAUSHERR
Mail : pascal.hausherr@gmail.com

Accès

L'accès au site http://www.altaven.com est gratuit.
Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’utilisateur, selon les modalités fixées par son fournisseur d'accès et son opérateur télécom.
L'utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site.
L'utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement. Il est en effet rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau et qu'il appartient notamment à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Droits protégés

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, charte graphique incluant les couleurs, les polices de caractère et l'organisation graphique des écrans (...) et tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la société Altaven.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie de ce Site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société Altaven, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de la société Altaven, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Il en est de même des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société Altaven est productrice.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse de la société Altaven sont prohibées, au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Les informations nominatives communiquées à Altaven par les utilisateurs du Site, au travers des formulaires ou questionnaires mis en ligne sont nécessaires pour leur traitement.

Ces informations seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Sauf opposition du titulaire, Altaven pourra être conduit à traiter ces informations dans le cadre de sollicitations commerciales.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Déclaration CNIL en cours - n° de récépissé en attente.

Le titulaire dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce Site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du Site à l'adresse suivante :

ALTAVEN
Direction de la Communication et de la Responsabilité d'Entreprise
52, rue de la Victoire
75009 Paris
France

Responsabilité - Absence de garantie

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Des changements et mises à jour peuvent être régulièrement effectués sur le présent Site. A cet égard, Altaven se réserve le droit d'apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

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Liens vers le Site

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